Le collège est un lieu d'instruction, de formation chrétienne et d'éducation. Il rassemble des adultes et des jeunes dont le présent règlement assure un climat propice à ses buts. Ce règlement confère des droits aux élèves, le respect, la sécurité, l'acquisition du savoir, l'entraide. Il implique conséquemment des devoirs : respecter autrui (adultes comme élèves), de son travail, de ses opinions, et avoir "bon esprit" à l'intérieur comme à l'extérieur de l'établissement.

 
Etre studieux
Je viens à Notre Dame de la Jeunesse pour travailler, mes professeurs m’aident à progresser.
L’honnêteté est une valeur fondamentale, je m’engage donc à ne pratiquer aucune falsification ou tricherie. Dans le cas inverse, la copie vaut zéro, je reçois une observation et m’expose à une sanction.
J’apprends à être exigeant(e) envers moi-même et veille à remettre mes travaux au jour et à l’heure fixée, avec une présentation de qualité.
 
 
Évaluation de mon travail
Mon travail est évalué par mes professeurs. Je m’engage à communiquer à mes parents mes résultats scolaires en leur montrant copies et cahiers. Mes résultats sont aussi consultables sur le portail confidentiel : www.ecoledirecte.com.
Les bulletins trimestriels sont envoyés à mes parents sous pli cacheté. Ils doivent être conservés soigneusement.
Lors des conseils de classes des sanctions positives ou négatives peuvent être signifiées :
 
Félicitations : Excellent travail et très bonne conduite.
Encouragements : j’ai régulièrement montré ma volonté de progresser dans l’attitude et dans le travail.
Mention Très bien : Très bon niveau et attitude positive.
Mention Bien : Bon niveau et attitude positive.
Mention Assez bien : un niveau convenable.
Avertissement ou blâme du conseil de classe : Il sanctionne un comportement inacceptable et/ou un travail insuffisant.
 
En cas d'avertissement de comportement le conseil de classe peut imposer "un contrat de discipline".
 
Avoir un bon esprit
 
Comportement
Je m’engage à avoir vis-à-vis de mes camarades et des adultes un comportement correct et respectueux, sans aucune brutalité ni violence physique ou verbale.
Si j’ai un téléphone portable (lecteur de musique, appareil photo) il doit être remis au surveillant le matin, dés mon arrivée, il me sera remis à 17h00. En cas de manquement l’appareil est confisqué et des sanctions seront prises.
Je sais que fumer dans l’établissement et aux abords est strictement interdit. (Décret du 16/11/2006)
Je sais qu’un certain nombre d’actes sont non seulement passibles de sanctions scolaires mais aussi de sanctions prévues par la loi : vol, trafic et utilisation de stupéfiants, consommation d'alcool ou de tabac, propos déplacés sur les blogs et réseaux sociaux.
Je n’apporte pas d’objet dangereux (couteaux, cutters,  pistolets à billes ou autres…) ou sans rapport avec la vie scolaire. J’évite de tenter autrui par des objets de valeur ou de l’argent. La direction du collège ne saurait répondre d’un vol ou d’une perte.
 
Attitude
Je me déplace en silence dans les couloirs, les escaliers et les classes.
Je dois me mettre en rang dès la première sonnerie. Je ne suis pas dans les couloirs du collège pendant la récréation ou à l’heure du déjeuner.
Je veille à la propreté de ma classe et des locaux y compris des toilettes.
Je sais que toute dégradation devra être réparée et que les frais seront à la charge de mes parents. J’encours une sanction.
Je prends soin des manuels scolaires prêtés pour l’année, je dois les recouvrir. En cas de dégradation ou de perte, le livre sera racheté par ma famille.
Si je suis exclu(e) de cours, je me présente au bureau de la vie scolaire avant d’aller en permanence. Je fais remplir et signer par le professeur et le RVS le motif d'exclusion. Je rendrai le lendemain signé de mes parents ce motif d'exclusion.
 
Tenue
Je dois avoir une tenue vestimentaire propre, décente, (sans sous-vêtements apparents) et adaptée à la vie scolaire :
 
- Pour les garçons, pantalon de ville ou jean ourlé et non déchiré, tenu à la taille, chaussures de ville en bon état à l’exclusion des chaussures de plage, tongs, espadrilles.
Pas de short ou maillot de bain.
 
- Pour les jeunes filles, une tenue discrète qui ne soit pas courte, jupe ou pantalon ourlé non déchiré (pas de short, ni débardeur, ni décolleté), chaussures de ville (talons discrets) à l’exclusion des chaussures de plage, tongs, espadrilles.
Je dois porter des chaussures qui tiennent au pied.
 
Je ne porte ni piercing, ni tatouage et aucun couvre-chef dans les bâtiments.
J’ai une tenue de sport complète pour le cours d’E.P.S. que j’apporte dans un sac réservé à cet effet.
En cas de tenue non conforme, je ne serai pas accepté(e) en cours et mes parents seront alertés, et je devrai revenir avec une tenue appropriée.
 
Ponctualité et assiduité
L’entrée et la sortie s’effectuent au portail de la cour du collège.
Une fois rentré(e) au collège, je ne dois pas sortir de l’établissement sans autorisation écrite de mes parents et après accord du Responsable de vie scolaire. Tout manquement à ce principe entraîne une sanction.
Je sais que la ponctualité est une condition indispensable au bon déroulement des cours.
Si je suis en retard, je dois me présenter auprès du Responsable de vie scolaire puis intégrer le cours si le professeur m'y accepte. Dans le cas contraire, je devrai aller en permanence.
Si je suis absent(e), mes parents doivent prévenir le secrétariat avant 8h45 pour une absence le matin ou avant 14h00 pour une absence l’après-midi et signer le billet d’absence dans le carnet de correspondance que je présenterai à mon retour au surveillant.
L’inaptitude à L’E.P.S. pour une séance est formulée par mes parents sur le carnet de correspondance. Au-delà, l’inaptitude fait l’objet d’un certificat médical. Quelle que soit la durée de l’inaptitude, je dois me présenter auprès du professeur d’E.P.S. qui m’indiquera si j’assiste au cours ou si je me rends en permanence. Le R.V.S pourra alors aménager mon horaire.
Le calendrier scolaire de Notre Dame de la Jeunesse s’applique à tous. Les demandes d’absence exceptionnelle doivent être adressées par écrit au RVS et au Professeur Principal ou au Chef d’Etablissement dans les meilleurs délais.
Les départs anticipés en vacances et les retours tardifs ne sont pas autorisés. L’établissement se réserve le droit de sanctionner tout contrevenant.
 
Sanctions
Elles sont appliquées en fonction de la gravité de la faute ou selon la répétition des observations.
Les professeurs pourront noter des remarques sur mon carnet de correspondance si ma conduite ou mon travail laisse à désirer.
 
Je sais que :
L'usage ou la détention ou le commerce de produits illicites entraine la comparution devant un conseil de discipline.
Tout vol ou complicité de vol entraine la même sanction.
Toute faute grave (insolence caractérisée, refus d'obéissance, vandalisme, brutalité, fraude, falsification de notes ou de signature, absence injustifiée...) sont passibles d'un conseil de discipline ou d'une commission disciplinaire.
 
Modalité de la Commission Disciplinaire
Elle est composée du chef d'établissement, du professeur principal, du RVS, de professeurs, des délégués de classe et de l'élève concerné par la commission.
Le rôle de la commission est d'admonester l'élève et de trouver une sanction adaptée à la faute.
 
Modalité du Conseil de Discipline
Le conseil de discipline se prononce sur une sanction à donner à l'élève concerné. Sanction temporaire ou définitive (renvoi définitif, temporaire, jour d'inclusion, travaux d'intérêt collectif).
 
Composition du conseil
 
Participants votants
Le chef d'établissement                              
Un membre de la direction                        
Le RVS                                          
Un surveillant                                             
Le professeur principal
2 professeurs délégués
2 parents délégués par l'APEL
Participants non votants
L’élève
Les parents
Une personne de votre choix
Les témoins
 
Déroulement du conseil de discipline
1.    Présentation du dossier par la personne qui l'a instruit.
2.    Prise de parole des témoins, de l'élève concerné, de sa défense, de ses parents, des divers participants.
3.    Délibération : les membres non votants se retirent pour que le conseil délibère.
4.    En cas d'égalité des votes le chef d'établissement ou son représentant a voix prépondérante.
 
Convocation
Par lettre recommandée ou bien remise en main propre contre décharge aux parents ou aux représentants légaux, huit jours avant, indiquant la date du conseil de discipline ainsi que les faits reprochés.
En attendant le conseil de discipline la décision de maintenir ou non l'élève dans l'établissement sera prise en fonction de la gravité des faits reprochés.
 

CHARTE D’UTILISATION DES TICE POUR LES ELEVES
DE L’ECOLE NOTRE DAME DE LA JEUNESSE
CHARTE D’UTILISATION DE L’INTERNET, DES RESEAUX ET DES SERVICES MULTIMEDIAS
AU SEIN DE NOTRE ETABLISSEMENT
 
L’établissement s’efforce d’offrir aux élèves, aux enseignants et à tout le personnel les meilleures conditions de travail en informatique : matériel, logiciels, réseau interne et internet. L’ampleur de l’équipement et la complexité de sa gestion supposent de la part de chacun le respect de règles strictes de fonctionnement. Le non respect de ces règles serait nuisible à l’ensemble de la collectivité.
 
La présente charte a pour objet de définir les modalités et les conditions d’utilisation des ordinateurs et des accès à internet. Elle délimite les droits et permet d’engager la responsabilité de chacun.
 
C’est un code moral et de bonne conduite.
 
RESPECT DE LA LEGISLATION
Respect des lois qui s’appliquent à l’informatique et à l’internet
 
En matière de propriété intellectuelle : interdiction de copier, d’échanger et diffuser de la musique, des vidéos, des logiciels, des jeux vidéos ou toute autre œuvre de l’esprit qui ne soit pas libres de droits depuis le réseau informatique de l’établissement.
 
En matière de droits de la personne : interdiction d’utiliser le réseau informatique pour porter atteinte à l’honneur et à la vie privée d’autrui (interdiction de divulguer tout renseignement ne vous concernant pas, de véhiculer des injures ou tenir des propos diffamatoires).
 
En matière de crimes et délits : interdiction de visionner ou de diffuser des documents à caractère raciste, xénophobe, pédophile, pornographique ou incitant à toute forme d’actes illégaux (consommation de drogue, apologie du crime...)
 
1 – Je connais mes droits :
J’ai le droit :
D’accéder aux ressources informatiques et multimédia sous la responsabilité d’un enseignant
Au respect de mon identité (utilisation de mon image et de mon nom)
Au respect de mon travail dans le cadre défini par l’enseignant
D’accéder à Internet sous la responsabilité d’un enseignant (les ordinateurs de mon école sont munis d’un filtrage de sites web)
 
2 – Règles à respecter : mes devoirs 
L’usage des ressources pédagogiques implique le respect des règles énumérées ci-dessous. Ces dernières ont pour objectif d’assurer :
 
Le respect de l’autre qui consiste à :
Ne pas chercher à s’approprier le mot de passe de son compte,
Ne jamais ouvrir, modifier ou effacer ses fichiers et de façon plus générale ne jamais essayer d’accéder à des informations lui appartenant sans son autorisation,
Utiliser un langage correct dans les messages qui lui sont envoyés,
Ne pas porter atteinte à son intégrité ou à sa sensibilité, notamment par l’intermédiaire de messages, textes, images provocants ou pénalement répréhensibles,
Ne pas masquer sa propre identité.
 
Le respect des ressources mises à disposition qui implique l’observation rigoureuse des conditions suivantes, à savoir :
Ne pas chercher à modifier la configuration des stations de travail ou des micro-ordinateurs portables prêtes,
Apporter un soin particulier au matériel confié,
Ne pas chercher à modifier ou détruire des données du réseau,
Ne pas utiliser les listes d’adresses électroniques à d’autres fins que des objectifs pédagogiques ou éducatifs,
Ne pas perturber volontairement le fonctionnement des services, notamment ne pas utiliser de programmes destinés à contourner la sécurité ou introduire des programmes nuisibles (virus, logiciels espions ou autres).
 
 
Règles particulières pour l’usage d’Internet
L’utilisation d’Internet doit se faire exclusivement dans le cadre des projets pédagogiques ou de l’enseignement dispensé. En particulier :
L’accès à Internet se fait toujours en présence d’un adulte et sous la seule responsabilité de l’enseignant qui autorisera la connexion à des sites.
La connexion à des services de dialogue en direct ou à des forums de discussion doit être encadrée dans les conditions définies ci-dessus.
La recherche volontaire de sites inappropriés (sites aux contenus pornographiques, xénophobes, violents, racistes....) est strictement interdite.
Le téléchargement de quelque programme que ce soit est interdit.
 
Enfin, dans le cadre de la protection des mineurs, l’élève ne devra jamais laisser son nom, sa photo, son adresse, son numéro de téléphone ou tout autre signe facilitant son identification sur Internet.
 
Si je ne respecte pas cette charte, je sais que je peux être sanctionné.